Les Conditions Générales de Ventes sont applicable à toutes les séances photos réalisées par la photographe, Madame Elisa Pirat, envers ses clients, qu'ils soient privés ou professionnels.

 

La confirmation de la prise de rendez-vous implique que le client ai pris connaissance et accepté les termes et conditions ci-dessous, elles sont acceptées pleinement et sans réserve par ce dernier. Lorsque vous réservez votre séance, cela équivaut à la passation d'une commande par le client et entraîne l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, sauf conditions particulières consenties par la photographe au client.

 

La photographe se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Chaque commande est régie par les conditions générales de vente applicables à la date de la commande.

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1. Prise de rendez-vous :

 

- Les réservations de séances sont prévues à l'avance.

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- Les rendez-vous doivent être confirmés par écrit (mail, instagram, facebook etc.).

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- Chaque confirmation de réservation entraîne le paiement d'un acompte de 30 % du montant totale de la séance choisie et sera validé par un devis / contrat signé par le client, reprenant toutes les closes, détails et informations de la prestation. A défaut du paiement de l'acompte et de la non réception du devis / contrat signés, la photographe ne s'engage pas à garder la date.

 

- Un déplacement de rendez-vous sans frais est possible en cas d'avis préalable de 48 heures ouvrables.

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- Si le client ne se présente pas au rendez-vous préalablement fixé, l'acompte ne sera pas restitué.

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- Lors d'une séance, tous frais annexes de repas, de voyage, déplacements etc. reste à la charge du client et ne feront aucunement l'objet d'un dédommagement quel qu'il soit de la part de la photographe.

 

- En cas d'indisponibilité de la photographe pour cause de maladie de mauvaise météo ou autre motif personnel, le rendez-vous sera reporté sans frais.

 

2. Tarifs et paiement :

 

- Les tarifs affichés sont TTC et peuvent changer à tout moment, mais le tarif appliqué sera celui en vigueur lors de la réservation. La TVA n'est pas applicable sur le montant de la facture en raison de l'article 293-B du code général des impôts (CGI).

 

- Des devis personnalisés sont disponibles pour les sessions privées ou professionnelles.

 

- Les frais de déplacement sont ajustés en fonction de la séance, du lieu et du coût total.

 

- Le nombre de photos inclus dans les formats de séance correspond au nombre de photos retouchées remises au client.

 

- Les photos non retouchées ne sont pas fournies au client, mais il peut en commander des versions retouchées moyennant des frais supplémentaires.

 

- Pour les séances nécessitant un déplacement, les 20 km autour de Jausiers (04850) sont inclus, au-delà un supplément sera demandé (50 cts par kilomètre aller-retour). 

 

- Les règlements se font par virement bancaire, chèque ou espèces.

 

3. Déroulement de la séance et obligations :

 

- Le propriétaire de l'animal est pleinement responsable lors de la séance, quel que soit le lieu de celle-ci.

 

- Le photographe se réserve le droit d'interrompre la séance si la patience de l'animal atteint ses limites.

 

- En cas de dommages matériels ou humains causés par l'animal, le client devra couvrir les frais de réparation ou de nettoyage.

 

- Les séances ont lieu par tous les temps, sauf en cas de très forte pluie. Si la photographe décide d'annuler la séance pour cette raison, elle sera reportée sans frais.

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- La photographe n'est pas soumis à une obligation de résultat. Il met tous les moyens en œuvre pour fournir des images de qualité, tel que stipulé dans la commande. Le contenu de ces images est laissé à l'appréciation artistique de la photographe. Par conséquence, le client reconnaît que les photographies ne sont pas soumises à un rejet en fonction des goûts de celui ci.

 

4. Livraison des photos :

 

- Dans les 7 jours suivant la séance, le client recevra une galerie avec logo avec une sélection de photos réalisées. Il choisira alors les photos à faire retoucher en fonction du forfait choisi.

 

- Des photos supplémentaires peuvent être commandées ultérieurement.

 

- Les photos non retouchées ne sont pas fournies au client.

 

- La retouche des photos prendra entre 15 jours et 1 mois, selon la charge de travail de la photographe. Un retard de livraison ou d'exécution ne peut être invoqué par le client pur demander la résiliation du contrat, réclamer des dommages et intérêts ou faire valoir tout autre revendication.

 

- Les photos retouchées seront envoyées par mail via une galerie privée en ligne, en version haute définition pour les impressions et en version web pour les réseaux sociaux.

 

- La signature de la photographe ne peut pas être coupée et les photographies livrées ne peuvent en aucun cas faire l'objet de modifications d'aucune sorte.

 

- Les photos sont uniquement transmises au client en format numérique ou avec des tirages inclus suivant la formule choisie, avec la possibilité d'impressions sur demande moyennant un devis.

 

5. Retouche des photos :

 

- Les photos brutes ne sont jamais fournies au client.

 

- En réservant une séance, le client accepte que ses photos soient retouchées selon le style du photographe.

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- La photographe n'est pas soumis à une obligation de résultat. Il met tous les moyens en œuvre pour fournir des images de qualité, tel que stipulé dans la commande. Le contenu de ces images est laissé à l'appréciation artistique de la photographe. Par conséquence, le client reconnaît que les photographies ne sont pas soumises à un rejet en fonction des goûts de celui ci.

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6. Droits d'image pour utilisation privée :

 

- Le client privé peut partager et imprimer ses photos retouchées à des fins familiales et amicales, en utilisant les versions web pour les publications sur internet et les réseaux sociaux.

 

- Le client ne peut pas modifier les photos lui-même, toute demande de modification doit être faite auprès du photographe.

 

- Les photos réalisées dans le cadre privé ne peuvent pas être utilisées à des fins professionnelles, une demande de devis est nécessaire pour une utilisation promotionnelle ou commerciale.

 

- Les images ne peuvent pas être revendues par le client à des tiers.

 

- Les photos restent la propriété de la photographe et ne sont pas libres de droits, elles sont soumises au droit Français de l'image et de la propriété intellectuelle.

 

7. Droit d'utilisation des photos par la photographe :

 

- Le client autorise la photographe à utiliser les photographies réalisées dans le cadre du contrat pour des ventes, reproductions, communications et modifications sur tout support, connu ou à venir.

 

- Si le client est visible sur les photographies, il conserve les droits sur son image et peut refuser leur utilisation.

 

8. Stockage des photos :

 

- Le client est responsable de la sauvegarde des photos dès réception, la photographe ne peut être tenue responsable en cas de perte des photos après leur envoi. Néanmoins et en fonction de la formule de séance choisie, les fichiers seront conservés de 3 mois à 1 an dans la base de données de la photographe et pourront être renvoyées sur demande.